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Marques déposées par Conseil Régional d'Ile-de-FranceTODO
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Fête des Franciliens
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fête des Franciliens
Conseil Régional d'Ile-de-France Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3463394
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2016
Fête des Franciliens de Conseil Régional d\'Ile-de-France

Présentation de la marque Fête des Franciliens

Déposée le 8 novembre 2006 par Conseil Régional d'Ile-de-FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fête des Franciliens »

Le déposant est Conseil Régional d'Ile-de-FranceTODO domicilié(e) 33 rue Barbet de Jouy,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional d'Ile-de-France domicilié(e) 33 rue Barbet de Jouy,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fête des Franciliens est expirée depuis le 8 novembre 2016.

Conseil Régional d'Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : Le Busilien , (Marque figurative) , SALON DE L'ALTERNANCE ET DE L'APPRENTISSAGE , METROPOLIS , RESEAU REGIONAL DES METIERS , ILE DE FRANCE EN LIBERTES , CITOYENS FRANCILIENS , - RESEAU REGIONAL DES METIERS , - SALON DE L'ALTERNANCE ET DE L'APPRENTISSAGE


Conseil Régional d'Ile-de-France Collectivité territoriale - 33 rue Barbet de Jouy,75007 PARIS - 75007 - France


Conseil Régional d'Ile-de-France - 33 rue Barbet de Jouy,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.